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1. Éditeur du site

Le présent site ................................. est édité par : 

ATELIER FAMILY & CIE
Entreprise individuelle – Micro entrepreneur
Nom / Prénom : Gallien Dorine
Adresse : 30 Rue de la Haute Croix - 45800 Saint Jean de Braye, FRANCE.
Email : atelierfamilyandcie@gmail.com
Numéro SIRET : 98838323800017

TVA non applicable – article 293 B du CGI.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :
Gallien Dorine

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 613-241-2828
Site : www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logo, graphismes, design, contenus) est la propriété exclusive de Atelier Family & Cie, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Les informations collectées via le site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Le responsable du traitement est :
Atelier Family & Cie – Gallien Dorine

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atelierfamilyandcie@gmail.com

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

6. Cookies

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7. Responsabilité

Atelier Family & Cie s’efforce de fournir des informations exactes et à jour.

Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou d’une indisponibilité temporaire du site.

8. Médiation à la consommation

Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation :

En cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

Médiateur choisi :
GUJARD Garance
45000 Orléans
https://mediation-resolution.net

(Exemple courant pour micro entrepreneur :
CM2C – www.cm2c.net)

Plateforme européenne de règlement des litiges :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/

9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.